Pour votre information

Les séances du conseil municipal débutent à 19 h et ont lieu, sauf exceptions, les premiers lundis du mois. Elles se déroulent au Centre municipal situé au 1147, rue du Pont. Veuillez prendre note que les séances ne sont plus enregistrées et diffusées sur Internet.

Séance ordinaire du 2 novembre 2026

Ordre du jour

Lors de cette séance, un avis de motion sera donné et le projet de règlement sera déposé concernant le règlement numéro 926-26 autorisant la conclusion de l'entente modifiant l'entente relative à la cour municipale commune de la Ville de Sainte-Marie afin de remplacer les articles 2 et 3 concernant le chef-lieu et le lieu des séances et modifiant le Règlement numéro 481-02 .

Il sera aussi déposé le projet de règlement numéro 911-26 portant sur la gestion contractuelle dont l'avis de motion fut donné à la séance du 6 octobre 2026.

Pour pouvez les visualiser via les liens plus bas.

Prochaines séances ordinaires :

Pour l'année 2026 : 7 décembre.

Pour l'année 2027 : 11 janvier (2e lundi du mois); 1^er février; 1er mars; 5 avril; 3 mai; 7 juin; 5 juillet; 9 août (2^e lundi du mois); 13 septembre (2e lundi du mois); 4 octobre; 1^er novembre; 6 décembre

Novembre 2026 : Procès-verbal préliminaire (2 novembre 2026)

Octobre 2026 : Procès-verbal (6 octobre 2026)

Septembre 2026 : Procès-verbal (14 septembre 2026)

Août 2026 : Procès-verbaux (10 août 2026) (31 août 2026)

Juillet 2026 : Procès-verbal (6 juillet 2026)

Juin 2026 : Procès-verbal (1er juin 2026);

Mai 2026 : Procès-verbal (4 mai 2026);

Avril 2026 : Procès-verbal (13 avril 2026);

Mars 2026 : Procès-verbaux (2 mars 2026) (9 mars 2026);

Février 2026 : Procès-verbal (2 février 2026);

Janvier 2026 : Procès-verbaux (12 janvier 2026, à 19 h et à 19 h 15);

Décembre 2025 : Procès-verbal (8 décembre 2025);